Problème immatriculation derbi
Problème immatriculation derbi
bonjour,
je dois immatriculer une derbi senda de 2002. Je n'ai pas le certificat de conformité, seulement un acte de vente de l'ancien proprio.
Pour l'immatriculer la préfecture me demande ce fameux certificat, or les numéros moteur/cadre ne correspondent pas, donc impossible d'obtenir d'obtenir ce certificat chez le constructeur.
Cependant j'ai trouver un certificat de conformité sur internet qui correspond parfaitement, Je peux quand même utiliser ce certificat a la pref?
Merci
je dois immatriculer une derbi senda de 2002. Je n'ai pas le certificat de conformité, seulement un acte de vente de l'ancien proprio.
Pour l'immatriculer la préfecture me demande ce fameux certificat, or les numéros moteur/cadre ne correspondent pas, donc impossible d'obtenir d'obtenir ce certificat chez le constructeur.
Cependant j'ai trouver un certificat de conformité sur internet qui correspond parfaitement, Je peux quand même utiliser ce certificat a la pref?
Merci
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