Accident, nouveau proprietaire, après vente de véhicule

audreii

Bonsoir mon compagnon a vendue sa 50c ce soir et là personne a eu un accident peut de temps après et je voulait savoir comment ce la fonctionne merci pour toute réponse

blackangel

Le certificat de session a t'il bien été signé ?


Je suis pas dans les lois, mais je dirais que si le certificat à été signé daté (horaire noté ? ) je serai tenté de dire que c'est son assurance qui doit marcher, s'il en as une, et qu'il a eu le temps de l'assurer ....
Mais cela reste a confirmer / infirmer.

audreii

Oui les papier on était signée datée.Et la personne ne la pas assurer avant de l'acheter et mon compagnon a laisser sa vignette de son assurance au cas ou si il avait un problème avec la police. et aparement la personne ces planter contre un arbre donc ces pour savoir si mon compagnon risque d'avoir des ennuis ou pas

blackangel

Il s'est planté seul ? il a emmener personne avec lui ? il c'est fait mal ?

audreii

oui et la il et au urgence aparement et la 50 et morte

blackangel

J'ai envie de dire, que c'est pour sa pomme. Son assurance civil devrait lui couvrir les frais quoi que, la conduite d'un véhicule non assuré . . .

Si la moto était en bon état ton copain ne devrai pas avoir de soucis.



encore une fois, je ne suis pas expert, ma voie ne fait pas office de référence !

audreii

Oui voila. nous apres on la acheter dans l'état et aparement elle a eu des modification avant kon l'achete il y a 3ans donc je ces pas si ces pour notre pomme

seb's

bha si le certificat de session a éte signé daté et que votre carte grise rayé ..le véhicule vous appartient plus donc vous n'aurez aucun proébléme !

ensuite pour les modifications faites dessus : l'acheteur l'a acheté en Etat , il avait conscience des risques et peines encourue donc votre responsabilité et dégagé